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Droit comparé de la copropriété

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Bienvenue sur le site COPROPRIETE A L'ETRANGER.

 

Le but de ce site est de vous familiariser avec le mode de fonctionnement des immeubles soumis au statut de la copropriété hors de notre hexagone.

Il est intéressant de voir comment les modes de fonctionnement diverges d'un pays à un autre, même si vous le verrez la base reste à 80% identique et 20%  est du "variable".

Certaines règles peuvent surprendre, voire nous paraitre complètement absurde.

On peut voir à quel point l'homme, le juriste fait oeuvre d'imagination pour inventer des règles permettant de vivre en collectivité, car en effet,nous vivons pour la plupart, au moins dans les grandes villes, entre 4 murs et un toit.

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LE THEME DE LA COPROPRIETE EST AUJOURD'HUI TRES MAL CONNU,QUANT A DES COMPARAISONS AVEC L'ETRANGER IL EXISTE UN GRAND VIDE, SEULEMENT QUELQUES RARES ETUDES ÇA ET LA.

Nous opèrerons dans un premier temps une compilation de nombreuses législations reprenant les théories dualistes et unitaires (Suisse, Pays-Bas, Autriche) ainsi que le concepts anglo-saxons de condominium (à comparer avec les Co-ops que l'on retrouve plus particulièrement à New-York) et de Strata Titles (Australie notamment).

Puis dans un second temps, nous commencerons, et la tâche est immense, une étude comparative de ces différentes législations.

De nombreuses questions seront posées, une parmi tant d'autres, pourrait nous amener à réfléchir vers une uniformisation du droit de la copropriété au sein de l'Union Européenne. Il est vrai qu'il est un peu tôt aujourd'hui pour se prononcer, mais peut-être pourrons-nous trouver des pistes permettant de parvenir à une synthèse. 

Alexis DE COSTER.

 

http://www.copyrightdepot.com/rep162/00047461.htm

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